« La broyeuse est en marche ! »
Le 20 octobre à Montreuil, s’est tenu un groupe de travail où, une nouvelle fois, la perte du recouvrement des taxes et perceptions douanières a été confirmée, sans aucune marge de discussion possible. Près d'un millier d'emplois sont menacés. Versant le chaud et le froid depuis un an, sur certaines pertes de recouvrement, afin de mieux faire mariner l’auditoire, ministère et DG ont fini par démanteler 85% des perceptions de la DGDDI, y compris en matière CI. En clair, la Douane ne sera bientôt plus une administration fiscale... (lire le compte-rendu national ici)
Restructurés et déstructurés !
La DGFIP devrait créer des centres d’expertise pour gérer ces missions récupérées sur notre dos et donc éventuellement recaser des douaniers restructurés. Les promesses n’engagent que ceux qui y croient ! D’autant que le nombre de résidences impactées est tellement élevé que le reclassement est limite impossible.
La direction des Hauts-de-France est particulièrement touchée et à travers elle la résidence de Lille. La DG n'a pas communiqué sur les impacts par service, renvoyant les échanges au prochain GT prévu fin novembre. Une certitude, le transfert, de Lesquin vers Metz, du remboursement de la TICPE-UE est suspendu (comprendre « annulé »). Notons au passage qu'il ne fournira donc aucune mission aux «orphelins» de feu la taxe carbone et feu la TSVR !
Préserver les agents d'une délocalisation
L'UNSA Douanes a saisi le directeur des HdF et celui de Lille afin de connaître au plus tôt le sort réservé aux agents de Lesquin, ainsi qu'à leur service, dont la mission était reprise jusqu’alors dans un arrêté de restructuration.
De la même manière, nous attendons des précisions pour le BFCI de Lille et la cellule Contributions Indirectes de Valenciennes. Entre le transfert de la fiscalité énergétique et le maintien de l'assiette et du contrôle en matière CI, quelle sera la prochaine organisation de ces services. Nous réclamons un plan de sauvegarde des emplois afin de ne pas créer de mobilité forcée.
En outre, durant le GT national, l'UNSA Douanes a demandé que se tienne une séance de négociations dédiée à l'accompagnement social (AS) et au régime indemnitaire. En 2015, ce type de négociations avait notamment renforcé l'AS de base par une garantie d'un reclassement à la résidence douanière, la gestion des surnombres à la résidence et l'accès aux prestations sociales. Elle avait également abouti à une augmentation généralisée de l'IMT de 360€ par an.
Un écran de fumée
Cerise sur le gâteau, la directrice générale annonce un plan nommé « Ambition Douane » dans lequel il est notamment question que les douaniers (lesquels ?) courent après les colis des centres de distribution du e-commerce pour récupérer la fraude à la TVA ! Et pourquoi pas après les virus tant qu’on y est ? Au-delà du terme provocateur d'« ambition », il s’agit d’accommoder un énième plan de restructuration de la Douane car, en fait, sa casse définitive semble bien en route.
On aurait pu croire que devant un horizon obscurci à l’extrême, la directrice générale, à l’instar de ses prédécesseurs, ferait preuve d’une quelconque humanité même tactique, au plan social. Détrompez-vous, notre représentant national ayant insisté sur la nécessité de négocier sur le sujet, s’est fait renvoyer vers Bercy ! En clair, comme dernièrement à Montreuil, c’est zéro initiative !
Face à une restructuration d'une telle ampleur, nous appelons nos directeurs locaux à prendre conscience du besoin d'accompagnement et de préservation à porter envers les agents de Lille et des Hauts-de-France.