Compte-rendu CAPC N°6 (Catégorie C) : séance du 23 juin 2022

LES AGENTS constituent LE SYNDICAT qui organise LE CONTRE-POUVOIR ! Alors, impliquez-vous, ne cédez pas au fatalisme. Constituez un collectif, plébiscitez une cause commune à travers laquelle chacun se sentira valorisé. L'union fait la force et c'est seulement ainsi que la cause des travailleurs est toujours reconnue. Rejoignez notre union syndicale et venez porter vos contributions pour un quotidien au travail plus juste, plus valorisant et plus reconnaissant : rejoignez l'UNSA Douanes ! 

 

Cette séance avait pour ordre du jour :

  1. Approbation de trois procès verbaux (CAPC des 25 juin et 31 juillet 2020 et du 17 mai 2021).

  2. Examen de la non titularisation pour deux dossiers d’agents de constatation principal de 2ème classe stagiaires, issu de la 1ère session mixte.

  3. Questions diverses et/ou de dernière minute.

 

Ouverture de séance à 09H45 :

L’UNSA Douanes a assuré la fonction de secrétariat adjoint pour cette commission.

 

1 – Approbation des trois procès verbaux

→ L’ approbation des procès-verbaux n’a pas rencontré de difficulté ; ils ont été approuvés à l’unanimité.

 

2 – Examen des dossiers

  • Pour le 1er cas, qui a généré de nombreux échanges avec la parité administrative, le président a fini par rejeter les arguments. Sur proposition de l’administration, l’agent n’a pas été titularisé.

  • Pour le 2ème cas, après de nombreux échanges avec la parité administrative et une suspension de séance, le président a tenu compte de nos argumentaires. Le stage de l’agent a été prolongé de 4 mois.



 

Pas de questions diverses par la suite. La séance a été levée.

Compte-rendu de la CAPC N°6 du 23-06-2022.pdf
CAPN/CCPC