Compte rendu de la Commission Territoriale de la Masse (CTM) de Corse du 23 juin 2023

Vos élues UNSA en Masse ont siégé à la CTM du 23 juin dernier. Le président de la CTM a tenu à remercier les agents du service territorial ainsi que les responsables des cités et leurs suppléants pour leur investissement.

 

Selon l’ordre du jour établi, ont été abordés les points suivants :

  1. Point d’information réalisé par Var Aménagement et Développement sur l’avancement des travaux de la Programmation Immobilière Cadre 2022-2024 :

- PORTO-VECCHIO :

Les travaux d’installation de la chaudière ont enfin débuté avec la dépose et l’évacuation de l’ancienne chaudière. Les différentes étapes pour la mise en place de la nouvelle chaudière et du silo à granulés de bois devraient s’échelonner jusqu’à la fin du mois de septembre, période à laquelle pourront débuter les essais.

Compte tenu de ce calendrier très serré, il faut espérer qu’il n’y aura pas d’imprévus. Le moindre retard pourrait avoir des conséquences très dommageables pour les collègues de la cité qui ont déjà passé deux hivers sans autre chauffage que des convecteurs d’appoint.

Concernant le vide sanitaire, la société fluides high tech a été sollicitée pour assurer la vérification et la réfection des réseaux et des regards.

- AJACCIO :

Les travaux de renforcement des poteaux de soutien, pourtant indiqués à la programmation immobilière de 2021 n’ont toujours pas commencé. Les consultations de maîtrise d’œuvre se sont trouvées infructueuses jusqu’à il y a peu mais le dossier doit être finalisé.

Concernant les ruptures de canalisation d’eaux usées, la principale difficulté est liée à la difficulté de trouver un bureau d’étude fiable. Deux ont déjà répondu à l’appel d’offre mais n’ont pas tenu leurs engagements et se sont vu résilier du marché. Le marché régional de la préfecture a récemment été sollicité. Souhaitons que cela s’avère payant.

- CALVI :

2 offres ont été déposées pour le diagnostic de l’état du toit terrasse et la mise en place d’un garde-corps.
 

  1. Fond d’Action pour l’amélioration du cadre de vie des agents – FACVA :

- Projet retenu pour l’année 2022 et mis en œuvre en 2023 :

    CALVI : Réfection des cages d’escalier et remplacement de l’ensemble des points lumineux, en cours.
    Rénovation des sols de l’appartement 4001.

    - Après consultation des locataires, les projets proposés pour 2023, pour une mise en œuvre en 2024, ont été examinés et classés lors d’une réunion entre les OS et le service territorial de la masse.
    Après valorisation, ils seront présentés au service central qui déterminera lesquels d’entre eux seront retenus.
    Si de nombreuses idées ont été formulées, certaines semblent faire l’unanimité (tables et bancs ont été demandés pour l’ensemble des cités de Corse, un point d’eau extérieur à Calvi, installation de brise-vue pour Ajaccio et Porto-Vecchio, végétalisation, terrain de pétanque, etc …).

      La demande d’installation d’aires de jeux pour les enfants a fait l’objet de discussions, le service territorial faisant état de problèmes de responsabilité en cas de blessure.

      L’UNSA a fait remarquer que des aires de jeux pour enfant étaient pourtant financées pour les cités de La Joliette, Fréjus et Port Saint Louis du Rhône. Le président de la Masse a indiqué qu’il se renseignerait davantage sur ce point.

       

      3. Validation des attributions de logement réalisées par courriel

      Validation des attributions déjà effectuées lors des commissions d’attribution par courriel depuis le début de l’année et nouvelles attributions de logements pour 2 agents douaniers mutés sur Ajaccio ainsi que pour 1 agent des douanes et 2 locataires tiers à la cité de Bastia.

       

      4. Évocation du taux d’occupation des cités et situation des chambres meublées :

      Point sur les prévisions de départs et d’arrivées.

       

      5. Point sur la cité d’Ajaccio :

      A ce jour, après les dernières attributions de logements, la citée est occupée à 100 %.

      Un bilan des actions menées (résiliations des conventions des tiers MINEFI et autres administrations) et des mouvements de locataires a été fait.

      Une demande de prolongation de la convention de logement (locataire tiers) pour raison médicale a été accordée à l’unanimité dans la limite de 3 mois, le règlement n’autorisant pas à de dépasser ce délai.

      La situation d’un locataire propriétaire d’une maison dans le même secteur a été évoquée. Le président du ST a indiqué qu’il serait destinataire d’un courrier lui demandant des explications, la situation sera examinée lors d’une CTM spécifique à l’issue de cette procédure.

       

      6. Nomination d’un nouveau responsable de casernement Bastia. Vote pour à l’unanimité.

       

      7. Point sur les cités et les divers travaux réalisés et à venir.

       

      8. Point sur les régularisations de charges passées et à venir (2022)

      Proposition d’augmentation des charges pour les cités de Calvi, Bastia et Porto-Vecchio.

      Pas d’augmentation pour Ajaccio en revanche, les charges ayant été augmentées au 2ème semestre 2022.

       

       

      Vos élues,

      Cécile JOINVILLE

      Dorone RECORDIER