COMPTE RENDU DE L’UNSA-DOUANES
3EME AUDIO-CONFERENCE DI DU 01 AVRIL 2020 - CRISE DU COVID-19
SITUATION RH :
Au 31 mars, la DI Normandie comptait 272 télétravailleurs et 113 agents présents sur leur lieu de travail (majoritairement des agents SU, ces derniers ne pouvant bénéficier du régime du télétravail). La DI indique ainsi un taux de 14,3% d’agents en présentiel. Il s’agit de l’un des taux les plus bas de France, la Normandie ayant, dès le début du confinement, réalisé un gros effort afin de réduire le nombre d’agents présents sur leur lieu de travail. L’augmentation du nombre de télétravailleurs a, par ailleurs, fait diminuer le nombre d’agents bénéficiant d’Autorisation d’Absence.
Actuellement, 7 collègues présentent des symptômes du Covid-19 (1 à la BSE DIEPPE, 3 au bureau du HAVRE Port, 2 à la CRPC du HAVRE et 1 au SRE du HAVRE).
Le nombre d’agents en quatorzaine est en diminution tant au niveau national qu’à l’échelle de la DI. Cela s’explique par la fin de période de quatorzaine de plusieurs agents de la BSE Navires du HAVRE et de la BSE DIEPPE.
FIN DE QUATORZAINE :
Aucune instruction du Secrétariat Général de BERCY n’est venue préciser les modalités de reprise des agents à l’issue de leur quatorzaine. Néanmoins, l’avis préalable et le « feu vert » du médecin de prévention dont dépend l’agent sont préconisés.
Compte tenu de l’énorme charge de travail à laquelle font face les différents médecins de prévention, il appartient à l’agent concerné d’envoyer un mail 1 ou 2 jours afin la fin de la période de quatorzaine au médecin de prévention en précisant l’absence de symptômes.
Pour rappel, les collègues ayant été en contact avec un agent présentant un ou des symptômes du Covid-19 doivent en informer le médecin de prévention, via leur chef de service. Les dates de contact, la proximité, l’éventuelle prise de repas en commun ... sont des éléments à transmettre au médecin, le cas échéant.
RÉDUCTION DES HORAIRES D’OUVERTURE DES ACCUEILS :
Suite à notre précédente audio-conférence, l’administration a réduit les horaires d’ouverture des accueils des DI/DR ROUEN et de la DR CAEN, à l’instar de ce qui avait déjà été réalisé au HAVRE. L’Hôtel des Douanes de ROUEN est ainsi ouvert de 11h00 à 15h00 les lundis et mardis, et de 09h00 à 17h00 les autres jours de la semaine (en raison du dépôt et de la relève du courrier postal). La DR CAEN, quant à elle, a fermé son accueil les lundis et mardis, mais prévoit son ouverture de 09h00 à 15h00 (avec une pause méridienne) les autres jours de la semaine.
CAS PARTICULIERS:
Actuellement, deux agents (les 2 chefs de Pôle) assurent chaque jour un travail en présentiel au Bureau OP/CO de CAEN, les autres agents télé-travaillant. Un régime de télétravail pour l’ensemble des agents du bureau induirait sa fermeture, ce qui n’est pas envisageable. Plusieurs missions (la veille écran, le visa des documents non-dématérialisables et le contrôle physique des déclarations placées en circuit noir) nécessitent une présence sur place.
S’agissant de la Recette Interrégionale, l’effectif présent est passé de 8 à 6 agents (avec un turn-over interne) et représente moins de 20% de l’effectif total de l’entité. La première semaine d’avril comportera l’établissement des fins de mois comptables et donc une charge de travail supplémentaire. À son issue, une évolution complémentaire vers du télétravail pourrait poindre.
L’activité des PPF est en nette diminution ces derniers jours : les PPF de CAEN et DIEPPE ne gèrent quasiment plus qu’un trafic PL. Les autres PPF sont fermés ou font face à une absence de trafic (PPF aériens notamment).
La note de la DG du 30 mars dernier apporte des précisions quant aux possibilités offertes aux services douaniers en matière de LCF. Une fiche technique est notamment venue apporter des consignes provisoires sur le fret express. Sur un plan local, le courrier envoyé aux 2 Parquets Généraux de la circonscription n’a pas encore trouvé de réponse. Pour rappel, la réévaluation provisoire des seuils transactionnels, ainsi que le recours à la Convocation par Agent des Douanes (CAD) ont été proposés pour faciliter le règlement des contentieux dans le contexte actuel de pandémie.
En ce qui concerne le dédouanement, les différents bureaux constatent une chute conséquente d’activité depuis plusieurs jours : le bureau de ROUEN déplore une baisse d’environ 50% du nombre de déclarations, tandis que ceux de CAEN et du HAVRE constatent
eux une baisse d’environ 40%. Cette tendance mérite cependant d’être confirmée sur une période plus longue.
MASQUES DE PROTECTION :
La DI Normandie dispose actuellement d’un stock de 6 100 masques et vient de se voir attribuée 10 000 masques supplémentaires en provenance de Bretagne. Ces masques sont périmés mais demeurent utilisables, comme l’a confirmé le Directeur Général de la Santé, le Professeur Jérôme SALOMON. Ces 10 000 masques sont en cours de dispatch : 4 000 pour la DR du HAVRE, 4 000 pour la DR de CAEN et 2 000 pour la DR de ROUEN.
6 000 autres masques seront très prochainement livrés pour la DI Normandie (dont 1 000 pour les agents de la DOD).
Au niveau national, la DGDDI a réceptionné récemment 62 000 masques, tandis que 62 000 autres le seront d’ici la fin de la semaine.
Aujourd’hui, tous les services de la DI disposent de masques de protection. Les différentes livraisons permettront de tenir 45 jours minimum.
PROCHAINE AUDIO-CONFERENCE LOCALE : VENDREDI 03 AVRIL 2020