Compte-rendu du Conseil d’Administration de l’EPA MASSE du 08 juillet 2020

LES AGENTS constituent LE SYNDICAT qui organise LE CONTRE-POUVOIR ! Alors, impliquez-vous, ne cédez pas au fatalisme. Constituez un collectif, plébiscitez une cause commune à travers laquelle chacun se sentira valorisé. L'union fait la force et c'est seulement ainsi que la cause des travailleurs est toujours reconnue. Rejoignez notre union syndicale et venez porter vos contributions pour un quotidien au travail plus juste, plus valorisant et plus reconnaissant : rejoignez l'UNSA Douanes ! 

 

A l'ordre du jour :



POINTS DONNANT LIEU A DELIBERATION

I – Approbation du PV du CA du 4 octobre 2019

II – Affectation du résultat de l’exercice financier 2019

III – Contrôle interne budgétaire et comptable de l’établissement

IV – Affectation du compte d’affectation spéciale

V – Remise au domaine pour cession de la cité de Rochefort

VI – Convention de réservation à bail avec Sequens (Île de France)

VII – Remises gracieuses de dette

VIII – Admissions en décharge

IX – Nouvelles règles applicables aux responsables de cité



POINTS D’INFORMATION

A – Axes stratégiques de l’établissement

B – Arrêt du compte financier et rapport du commissaire aux comptes

C – Adaptation de l’EPA Masse à la crise sanitaire du coronavirus

D – Admissions en non-valeur décidées par le directeur

 

Lire le compte-rendu :

compte-rendu du CA Masse 08 juillet 2020.pdf
La Masse des Douanes