A l'ordre du jour :

POINTS DONNANT LIEU A DELIBERATION
I – Approbation du PV du CA du 4 octobre 2019
II – Affectation du résultat de l’exercice financier 2019
III – Contrôle interne budgétaire et comptable de l’établissement
IV – Affectation du compte d’affectation spéciale
V – Remise au domaine pour cession de la cité de Rochefort
VI – Convention de réservation à bail avec Sequens (Île de France)
VII – Remises gracieuses de dette
VIII – Admissions en décharge
IX – Nouvelles règles applicables aux responsables de cité

POINTS D’INFORMATION
A – Axes stratégiques de l’établissement
B – Arrêt du compte financier et rapport du commissaire aux comptes
C – Adaptation de l’EPA Masse à la crise sanitaire du coronavirus
D – Admissions en non-valeur décidées par le directeur
 

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La Masse des Douanes