Cette séance avait pour ordre du jour :

1 – APPROBATION DES PV DE LA CAPC N°5 DU 12 OCTOBRE 2018
2 – INFORMATION DE LA CAPC
3 – EXAMEN DES REFUS DE MUTATION
4 – EXAMEN DES MODIFICATIONS DE POINTS AUX TABLEAUX DES MUTATIONS 2019
5 – EXAMEN DES DEMANDES DE RADIATION DES TABLEAUX DES MUTATIONS 2019
6 – EXAMEN DES DEMANDES D’INSCRIPTION HORS PERIODE AUX TABLEAUX DES
MUTATIONS 2019
7 – EXAMEN DE MUTATIONS DANS L’INTERET DU SERVICE
8 – EXAMEN DES MOUVEMENTS PROPOSES
9 – EMPLOIS OFFERTS PAR ENQUETES
10 – DETACHEMENT EN DOUANE DE MILITAIRES SUR UN EMPLOI DE CONTROLEUR DES
DOUANES
11 – QUESTIONS DIVERSES ET/OU DE DERNIERE MINUTE

Voir compte-rendu en pièce jointe:

CAPC Niveau B